CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE FARSTONE TECHNOLOGIES INC.

LISEZ ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT : L'UTILISATION DE CE " LOGICIEL " EST SOUMISE AUX TERMES DE LICENCE DE FARSTONE ET D'AUTRES BAILLEURS DE LICENCE DONT LES LOGICIELS PEUVENT ETRE INCORPORES DANS CE PRODUIT.

PAR VOTRE UTILISATION DU " LOGICIEL " COMPRIS DANS CE PRODUIT VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE LICENCE REQUIS PAR LE BAILLEUR DE LICENCE DU " LOGICIEL ", TELS QUE STIPULES PLUS BAS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE LICENCE APPLICABLES AU " LOGICIEL ", VOUS POUVEZ RETOURNER LA TOTALITE DU PRODUIT NON UTILISE POUR EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL.

LICENCE ET GARANTIE :
Le logiciel objet de cette licence (le " Logiciel ") est la propriété de FARSTONE et de ses bailleurs de licence et est protégé par la loi sur les droits de reproduction (copyright). Bien que FARSTONE reste propriétaire du Logiciel, vous aurez certains droits d'utilisation du Logiciel après votre acceptation de cette licence. Sauf dans le cas où un additif à cette licence pourrait les modifier, vos droits et vos obligations relatifs à l'utilisation de ce Logiciel sont les suivants :

A. Licence utilisateur :  Ce Contrat vous octroie, en tant qu'utilisateur autorisé, une Licence pour :

a. utiliser le " Logiciel " sur un seul ordinateur.
b. utiliser le " Logiciel " sur un réseau à condition de posséder une licence pour chaque ordinateur pouvant accéder au " Logiciel " à partir du réseau.
c. faire une copie du " Logiciel " sous une forme lisible par une machine aux seules fins de sauvegarde, à condition que vous reproduisiez la légende de propriété du copyright de FarStone.
d. utiliser le " Logiciel " sur un ordinateur pour cloner ou appliquer une image d'un disque dur de cet ordinateur, ou d'une portion du disque, sur un autre disque dur du même ordinateur, un ordinateur de remplacement, un support secondaire ou un disque réseau. Si un module de licence accompagne, précède ou suit cette licence, vous pouvez utiliser le nombre de copies du " Logiciel " correspondant au nombre de licences, obtenues auprès de FarStone et précisées dans le module de licence, sur un nombre équivalent d'ordinateurs individuels, conformément aux termes de cette licence. (Ne s'applique qu'aux logiciels ayant cette capacité.) 
  
e. utiliser le " Logiciel " pour cloner le disque dur du même ordinateur sur un ordinateur de remplacement, de la manière décrite dans la documentation du logiciel, et utiliser le " Logiciel " sur l'ordinateur de remplacement à condition de désinstaller le " Logiciel " de l'ordinateur source. 

Malgré ce qui précède, le " Logiciel " peut être utilisé sur l'ordinateur de bureau, le portable ou autre ordinateur secondaire de l'utilisateur principal du " Logiciel ", et une copie supplémentaire du " Logiciel " peut être faite dans le cadre de chacune de ces utilisations. Dans cette Licence, le " Logiciel " est dit " utilisé " quand il est chargé dans la RAM, ou installé sur le disque dur ou tout autre périphérique de mémoire permanente. Le " Logiciel " ne peut être " utilisé " que sur un seul ordinateur à un moment donné. Comme condition spécifique de cette Licence, vous acceptez d'utiliser le " Logiciel " conformément à toutes les lois en vigueur, y compris les lois sur les droits d'auteur, et de ne pas utiliser le " Logiciel " pour copier, transmettre, réaliser ou distribuer tout contenu audio ou autre sans avoir obtenu toutes les Licences ou permissions nécessaires de la part du propriétaire du contenu.

B. Restrictions: Vous ne pouvez pas distribuer de copies du " Logiciel " à d'autres personnes ni transférer par des moyens électroniques le " Logiciel " d'un ordinateur vers un autre via un réseau. Vous ne pouvez pas poster ou rendre le " Logiciel ", ou toute portion de celui-ci, disponible par d'autres moyens,  sous quelque forme que ce soit, sur Internet.  Vous ne pouvez pas utiliser le " Logiciel " dans une entreprise de services informatiques, y compris dans des applications partagées. Le " Logiciel " contient des secrets de fabrication et, afin de les protéger, vous ne devez pas décompiler, reconstituer la logique du programme, désassembler, ou réduire par toute autre manière le " Logiciel " à une forme compréhensible à l'homme. VOUS NE DEVEZ PAS MODIFIER, ADAPTER, TRADUIRE, LOUER, METTRE EN LEASING, PRETER, REVENDRE POUR DES PROFITS, DISTRIBUER, METTRE EN RESEAU OU CREER DES TRAVAUX DERIVES BASES SUR LE " LOGICIEL " OU TOUTE PARTIE DE CELUI-CI.

C. Garantie limitée : FarStone garantit que le support sur lequel le "Logiciel" est fourni est sans défaut pour une période de quinze (15) jours à compter de la date à laquelle il vous a été livré. En cas de manquement à cette garantie, le seul dédommagement possible sera que FarStone, qui en décidera, soit remplace le support défectueux qui lui aura été retourné pendant la période de garantie, soit vous rembourse le prix payé pour le Logiciel. FarStone ne garantit pas que le Logiciel répondra à vos attentes, ni que le Logiciel fonctionnera sans interruptions ou sans erreurs.

LA GARANTIE CI-DESSUS EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR COMMERCIALE, D'ADEQUATION A UNE UTILISATION PARTICULIERE, ET D'ABSENCE DE CONTREFACON. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS PARTICULIERS. VOUS POUVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS, QUI VARIENT D'UN PAYS A UN AUTRE.

D. Limitation de responsabilité : EN AUCUN CAS, FARSTONE OU SES BAILLEURS DE LICENCE NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, DECOULANT OU INDIRECT, INCLUANT TOUT MANQUE A GAGNER OU PERTE D'ECONOMIES OU PERTE DE DONNEES, MEME SI FARSTONE OU UN BAILLEUR A ETE PREVENU DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE POURSUITE DE TOUTE AUTRE PARTIE.  Certains états n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de dommages spéciaux, accessoires ou découlant, aussi les limitations ou exclusions énoncées précédemment peuvent ne pas s'appliquer à vous.

E. Généralités : Vous reconnaissez avoir lu ce Contrat, l'avoir compris, et qu'en utilisant le " Logiciel " vous acceptez d'être lié à ses termes et conditions. De plus, vous reconnaissez que ceci représente la formulation complète et exclusive du contrat entre FarStone et vous, et qu'il remplace toute proposition ou contrat antérieur, oral ou écrit, et toute autre communication entre FarStone et vous se rapportant à l'objet de ce Contrat. Aucun terme supplémentaire ou différent ne pourra être applicable contre FarStone à moins que FarStone ne donne son consentement exprès, y compris une dispense expresse des termes de ce Contrat, écrite et signée par un responsable de FarStone. Vous assumez la pleine responsabilité de l'usage du " Logiciel " et acceptez d'utiliser le " Logiciel " légalement et de façon responsable.

Si l'une des mesures de ce Contrat venait à être déclarée inapplicable dans une juridiction, alors une telle mesure pourrait être considérée comme séparable de ce Contrat et n'affecterait pas le restant de celui-ci. Tous les droits sur le " Logiciel " non spécialement accordés dans ce Contrat sont réservés par FarStone.
